Marque renouvelée - Marque en vigueur

THEMIS
DOMUSVI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98756853
Date de dépôt :
29/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
29/10/2028

Présentation de la marque THEMIS

Déposée le 29 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THEMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-49 du 4 décembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI domicilié(e) 1 Rue de Saint-Cloud - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 158 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque THEMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98756853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THEMIS arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

DOMUSVI a également déposé les autres marques suivantes : DOMUSVI , GoodEhpad , TIERS TEMPS , CONCIERGERIE CANTONALE , Les Symphoniales Club restaurant , TRUSVI , RESIDENCE Les Intemporelles , DOMUSVI , L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI , ELEUSIS


DOMUSVI, Société par actions simplifiée - 1 Rue de Saint-Cloud - 92150 - SURESNES - France - SIREN 519158794


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-12

Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339329 - Publication au BOPI 2002-01-21

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2008 n°2385710 - Publication au BOPI 2008-09-29

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Inscription le 9 février 2004 - Gage constitué n°386619 - Publication au BOPI 2004-02-09

Inscription le 3 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°382708 - Publication au BOPI 2003-12-03

Inscription le 25 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374467 - Publication au BOPI 2003-07-25

Inscription le 25 octobre 2006 - Gage radié n°442988 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 25 octobre 2006 - Gage constitué n°442989 - Publication au BOPI 2006-10-25

Inscription le 15 janvier 2008 - Gage constitué n°467073 - Publication au BOPI 2008-01-15

Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49

Inscription le 12 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546888 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 12 janvier 2012 - Gage constitué n°567024 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-12

Inscription le 9 octobre 2014 - Mainlevée de saisie n°632899 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09

Inscription le 28 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°641683 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2018 n°2693867 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-09-25

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales, mise à jour de documentation publicitaire ; reproduction de documents ; étude de marché ; gestion de fichiers informatiques ; information d'affaires ; location d'espaces publicitaires ; location de machines et d'appareils de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; reproduction par héliographie ; consultation professionnelle d'affaires ; consultation pour la direction des affaires ; direction professionnelle des affaires ; affichage ; consultation pour les questions de personnel ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; sondage d'opinion ; vente aux enchères ; publicité par correspondance, radiophonique et télévisée. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films sur bande vidéo ; services de club ; clubs de santé (mise en forme physique) et notamment à destination de personnes âgées ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique ; services d'éditions et de publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; prêt de livres ; montage de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation (services d'imprésario) , production et représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; studios de cinéma ; divertissement radiophoniques et télévisés ; planification de réception (divertissement) . Services d'hébergement temporaires ou permanents pour personnes retraitées ; services de soins paramédicaux ; services d'aides et d'assistances pour personnes retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie) ; services pouvant être apportés en résidences médicalisées ou non, et/ou maisons de repos, aux personnes retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale, d'accompagnement en société (personnes de compagnie) . services hôteliers, services médicaux et de maisons de retraites pour personnes âgées et personnes dépendantes.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.